B
Présentation de la marque B
Déposée le 26 juillet 1994 par BOUNTY SERVICES LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 26 juillet 2004.
BOUNTY SERVICES LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14
Inscription le 21 février 1995 - DECISION DU DIRECTEUR RAPPORTANT TOTALEMENT L'ENREGISTREMENT n°181951 - Publication au BOPI 1995-02-21
Inscription le 7 mai 2002 - Changement de dénomination n°345626 - Publication au BOPI 2002-05-07
Inscription le 2 octobre 2000 - Changement de dénomination n°308518 - Publication au BOPI 2000-10-02
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36